Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI AN-KA
Antoine KARDOUSS

Numéro de dépôt :
92448217
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2002

Présentation de la marque SANI AN-KA

Déposée le 30 décembre 1992 par Antoine KARDOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANI AN-KA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est Antoine KARDOUSS, domicilié(e) 2, Allée Pauline, ROCQUENCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine KARDOUSS - France.

La marque SANI AN-KA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI AN-KA est expirée depuis le 30 décembre 2002.

Antoine KARDOUSS a également déposé les autres marques suivantes : LE BROYEUR , KITTOP , MANHATTAN TOILET , NOVA PLUS , NOVA TOP , SUPER TOILET , FLORIDA TOILET , NOVAMATIK TOILET , Le Village Notre-Dame , TURBO TOILET


Antoine KARDOUSS - 2, Allée Pauline, ROCQUENCOURT - France


Antoine KARDOUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires